Mentions légales
Éditeur du site
Le site misgojewel.com est édité par :
TIMOTHÉ GOMIS
Forme juridique : Entrepreneur individuel, régime de la micro entreprise
Siège social : 18 allée des Espaliers, 93340, Le Raincy
SIRET : 884 806 274 00012
Numéro de TVA intracommunautaire :TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Adresse électronique : contactmisgo@gmail.com
Téléphone : 0769649416
Directeur de la publication
Timothé Gomis, en qualité de [gérant / président / entrepreneur individuel].
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Téléphone : [à vérifier sur les pages légales de Shopify].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, illustrations, logotypes, dénomination MISGO, signe (orb)wave et nomenclature des références — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques
Les photographies publiées sur ce site sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs, qui en conservent la propriété. Elles sont créditées au cas par cas sur les pages concernées.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, qu'elle peut exercer en écrivant à contactmisgo@gmail.com. Une réclamation peut être adressée à la CNIL.
Conditions de vente
Les ventes réalisées sur ce site sont régies par les conditions générales de vente, la politique d'expédition et la politique de remboursement.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du site, sans pouvoir la garantir de façon absolue. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.